Clubs de cannabis en Allemagne
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En août 2023, l'Allemagne a marqué une étape importante dans la politique européenne en approuvant la légalisation du cannabis récréatif. Cette étape fait partie d’une approche plus progressiste et contrôlée, visant à minimiser les méfaits de la consommation non réglementée et à réduire la criminalisation. Les citoyens allemands de plus de 18 ans peuvent désormais posséder jusqu'à 25 grammes de cannabis dans l'espace public (50 g dans leur espace privé) et cultiver au maximum trois plantes chez eux.
Ce changement positionne non seulement l'Allemagne comme un pionnier en matière de réglementation du cannabis en Europe, mais reflète également une tendance croissante vers une décriminalisation mondiale, avec des avantages potentiels pour la santé publique, l'économie et la lutte contre le crime organisé. Avec cette légalisation, le pays adopte une approche similaire à celle du Canada et de certains États américains, en mettant l'accent sur la réduction des risques et la création d'un marché réglementé. Aujourd'hui, nous vous disons tout ce que vous voulez savoir sur les clubs et associations de cannabis en Allemagne (CSC - Cannabis Social Clubs).
Cannabis légal et clubs et associations de cannabis
Au-delà de la législation relative à la possession, à la consommation ou à l'auto-culture, l'un des éléments clés de la légalisation en Allemagne est sans aucun doute la création de clubs de cannabis ou d'associations de culture de cannabis. Ces espaces permettent aux utilisateurs majeurs de s'associer pour cultiver et distribuer des quantités limitées de cannabis en toute sécurité et sur une base non lucrative. Ainsi, le club ou l'association sert simplement de moyen pour chaque membre de retirer sa part proportionnelle de la culture collective réalisée par la même association, constituant ainsi une sorte d'«auto-culture collective».
Inspirées par les clubs sociaux de cannabis en Espagne et en Uruguay, qui fonctionnent depuis des années, les associations allemandes de cannabis offrent aux membres un environnement sûr et contrôlé pour accéder à du cannabis de haute qualité, évitant les inconvénients et les risques typiques du marché noir du cannabis, comme le faible niveau de qualité, rareté, mauvaise sécurité ou, directement, les escroqueries. Ces clubs ont des règles strictes, comme l'absence de publicité ou des limitations sur le nombre de plantes qu'ils peuvent cultiver ou les quantités que chaque membre peut retirer, ainsi qu'une attention particulière portée à l'éducation végétale et à la consommation responsable.
Clubs de cannabis en Allemagne
Comme dans la plupart des cas, les clubs ou associations de cannabis en Allemagne ont pour objectif d'encourager l'auto-culture, de garantir un standard de qualité minimum et d'éviter les ventes non réglementées. Ils fonctionneront dans un cadre juridique strict, dans lequel chaque membre d'un club pourra recevoir jusqu'à 25 grammes dans la même journée, pour un total de 50 g par mois (30 g pour les moins de 21 ans), et le club pourra se développer jusqu'à un nombre limité de plantes au total.
Les associations sont à but non lucratif, ce qui signifie que tout le cannabis produit est exclusivement destiné à l'usage de leurs membres. De plus, les clubs se concentreront sur la promotion d’une consommation responsable et sur l’éducation de leurs membres sur les risques et les avantages du cannabis. Ces clubs représentent une solution innovante pour gérer la demande de cannabis dans un cadre légal, tout en réduisant le marché illégal et les risques associés que nous avons vu plus haut.
Il faut dire qu'en effet, dans son texte la loi allemande parle d'«associations de cultures», ce qui laisse entendre qu'il existe des différences entre son modèle et celui appliqué dans des pays comme l'Espagne, par exemple. En effet, l'une des principales différences entre les deux pays sera qu'en Allemagne la consommation de fleurs ou d'extraits obtenus dans les mêmes locaux de l'association n'est pas envisagée, alors qu'en Espagne les membres du club peuvent consommer leurs produits dans les mêmes locaux. Néanmoins, et comme le terme «club de cannabis» est devenu extrêmement populaire ces dernières années, il n'est pas rare d'entendre ce terme désigner des associations allemandes.
Chaos avec les demandes
Depuis le 1er juillet, les associations de cultures peuvent déposer des demandes pour obtenir une licence pour la culture, la récolte et la distribution de cannabis. La loi , hautement bureaucratisée, impose des restrictions strictes sur le nombre de membres, les conditions de résidence et d'âge, les conditions de sécurité, la distance minimale par rapport aux établissements d'enseignement et l'emplacement des terres agricoles, entre autres. Cette bureaucratie et les réticences de nombreuses autorités mettent à l’épreuve la patience de nombreux clubs de cannabis et de leurs membres. À l'échelle nationale, 366 demandes de licence ont été déposées (au 16/10/2024), mais jusqu'à présent, seules 34 ont été approuvées (et 7 ont été rejetées), soit moins de 10%.
Comme on pouvait s'y attendre, la gestion de la loi par les autorités suit la division nord-sud typique : dans le sud, une position plus conservatrice à l'égard du cannabis prévaut et la motivation des autorités à collaborer avec les associations de cultivateurs est minime. Cependant, d’autres Länder ne font pas non plus de gros efforts pour mettre en œuvre la nouvelle loi sur le cannabis. Par exemple, à Berlin, on ne sait toujours pas clairement quelle autorité est compétente pour accorder les autorisations de culture.
Les Länder qui ont accordé des autorisations de culture à ce jour sont: la Basse-Saxe (15 autorisations sur 37 demandes), la Rhénanie du Nord-Westphalie (7 autorisations sur 87 demandes), la Rhénanie-Palatinat (3 sur 27), le Mecklembourg-Poméranie occidentale (2 sur 4), Berlin (1 sur 21) et Saxe (1 sur 11).
Alors que certains clubs récoltent déjà pour la première fois – comme le CSC Ganderkesee en Basse-Saxe, qui a été le premier CSC à obtenir sa licence en Allemagne – la plupart des consommateurs attendent toujours un changement de paradigme.
Le cannabis en Allemagne
L'Allemagne est mise sous le feu des projecteurs après les dernières nouvelles concernant la légalisation et la réglementation du cannabis récréatif sur son territoire, qui devraient être approuvées dans quelques jours. Aujourd'hui, nous vous racontons les origines de cette plante sur le territoire allemand, son évolution au fil des siècles et comment cette heureuse situation a finalement été atteinte, qui, nous l'espérons, inspirera d'autres pays de l'UE.
Comment devenir membre d'un club de cannabis en Allemagne
Pour devenir membre d’un club de cannabis en Allemagne, vous devez remplir certaines conditions. Les clubs sont ouverts aux personnes de plus de 18 ans et nécessitent généralement comme condition de résider en Allemagne. Pour adhérer, les parties intéressées doivent s'inscrire, ce qui peut impliquer de fournir des documents d'identification et de remplir des formulaires. Quant aux frais, ils varient selon les clubs et peuvent couvrir les frais de culture et d'administration. Il est important de noter que les clubs sont des entités à but non lucratif, donc les cotisations visent uniquement à couvrir les dépenses de fonctionnement, et qu'il y a également des limites au nombre de plantes que les clubs peuvent cultiver, ce qui garantit que l'approvisionnement est durable et adéquat pour le nombre de membres inscrits : Chaque club peut compter un maximum de 500 membres à tout moment.
Les membres des clubs de cannabis en Allemagne auront divers droits et devoirs établis par les lois réglementaires. Parmi les droits, les membres pourront recevoir jusqu'à 25 grammes de cannabis par jour pour leur usage personnel (50 g au total par mois) et accéder à un environnement sûr et contrôlé pour obtenir du cannabis sur une base non lucrative. Ils pourront également participer aux activités du club et obtenir des conseils sur une consommation responsable.
Quant aux devoirs, les membres seront tenus de respecter les règles d'usage et de consommation responsable au sein du club, et de contribuer par des cotisations pour couvrir ses frais de production et d'entretien. De plus, ils devront respecter la quantité de cannabis autorisée et ne pourront pas distribuer ou vendre du cannabis à l’extérieur du club. Les membres ont également la responsabilité de garder la discrétion sur l'emplacement et les activités du club, afin de protéger son fonctionnement dans le cadre légal. Le matériel retiré ne pourra pas être consommé dans le club lui-même ou dans les environs, et les personnes entre 18 et 21 ans seront limitées à 30 g par mois avec une limite de THC de 10 %.
Ces droits et devoirs sont la clé du succès des clubs et de la sécurité du modèle associatif, qui cherche à promouvoir une consommation responsable dans un environnement légalisé, réglementé et sûr.
L'avenir du secteur en Allemagne
La légalisation du cannabis récréatif en Allemagne a suscité des attentes quant à l'avenir du marché du cannabis en Europe. Alors qu’un pays de la taille et de l’influence de l’Allemagne ouvre la voie en matière de réglementation du cannabis, d’autres pays européens devraient emboîter le pas, ce qui pourrait conduire à un marché légalisé plus large dans la région.
Le secteur du cannabis en Allemagne possède également un énorme potentiel économique, avec la possibilité de générer des revenus importants grâce aux impôts, de créer des emplois dans l'industrie de la culture, de la distribution et des produits du cannabis et de favoriser l'innovation dans des domaines tels que le cannabis médicinal et les produits de bien-être.
Cependant, le secteur sera confronté à des défis, tels que la concurrence avec le marché noir, la réglementation de la qualité et de la sécurité des produits et la nécessité d'une éducation continue sur l'usage responsable du cannabis. L’évolution du secteur dans les années à venir sera essentielle pour consolider l’Allemagne comme référence en matière de réglementation du cannabis en Europe.
Nous serons très attentifs à cette évolution!
Références:
- Glasmann, D. K. (2024, October 21). Deutschland nach der Cannabis-Entkriminalisierung: Eine Bilanz. Hanf Magazin. https://www.hanf-magazin.com/news/deutschland-nach-der-cannabis-entkriminalisierung-eine-bilanz/
- tagesschau.de. (2024, October 16). tagesschau 20:00 Uhr [Video]. tagesschau.de. https://www.tagesschau.de/multimedia/sendung/tagesschau_20_uhr/video-1391030.html
- Seiler, K. (2024, October 15). Cannabis-Anbauverein aus Niedersachsen erntet erste Pflanzen. NDR.de - Nachrichten - https://www.ndr.de/nachrichten/niedersachsen/oldenburg_ostfriesland/Cannabis-Anbauverein-aus-Niedersachsen-erntet-erste-Pflanzen,cannabis972.html
- Fragen und Antworten zum Cannabisgesetz. (n.d.). | BMG. https://www.bundesgesundheitsministerium.de/themen/cannabis/faq-cannabisgesetz#c29865
- FAQ zur Legalisierung von Cannabis | Bundesregierung. (n.d.). Die Bundesregierung Informiert | Startseite. https://www.bundesregierung.de/breg-de/aktuelles/cannabis-legalisierung-2213640
